Mentions légales

 

Édition et identification

 

Ce site est édité par Capitaine blue.

Nom du site : Capitaine Blue

URL complète du site : http://capitaineblue.jimdo.com/

Propriétaire du site : Héloïse Moro

2 l'ambrot, 33430 BAZAS

capitaineblue@outlook.fr

 

Lois directement applicables

 

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et
art. 32

Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18

Code général des impôts : art. 286 ter

Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2

 

Droits d'auteur

 

Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

 

Établir un lien vers le site

 

Le site de Capitaine Blue autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.

L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, sectaire, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Vous pouvez par exemple établir un lien sur l'adresse http://capitaineblue.jimdo.com/

 

Hébergement

 

Le site Internet de Capitaine Blue a été créé en Janvier 2016 et opérationnel en Février 2016. Il est hébergé par jimdo.

 

Crédits

 

Les visuels présentés sur ce site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.

 

Les mentions interdisent toute utilisation sans accord préalable du ou des titulaires des droits d’auteur. Tout usage personnel, commercial ou à caractère lucratif des images est interdit. Capitaine Blue se réserve le droit d’engager les poursuites pour toute utilisation frauduleuse de ces images et notamment toute utilisation sortant du cadre des supports présentés. Merci de bien vouloir contacter Capitaine Blue pour toute demande de renseignements.